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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSN GLASSPACK
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BSN GLASSPACK Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1352243
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2016
Marque figurative de BSN GLASSPACK

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BSN GLASSPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSN GLASSPACK domicilié(e) 64 boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2301892) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 030 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2301892) - 69006 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2016.

BSN GLASSPACK a également déposé les autres marques suivantes : MSC MACHINES ET SYSTEMES DE CONTROLE , LA VIE EN VERRE , Les Optima , LES SOMMELINES


BSN GLASSPACK Société Anonyme - 64 boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2301892) - 69100 - France - SIREN 339030702


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2301892) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation n°2068295 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301892 - Publication au BOPI 2005-11-30

Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456321 - Publication au BOPI 2007-06-25

Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455934 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 21 mai 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°201325 - Publication au BOPI 1996-05-21

Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185861 - Publication au BOPI 1995-06-06

Inscription - Changement de dénomination n°31407 - Publication au BOPI

Inscription le 9 juillet 1996 - Recours en restauration n°203688 - Publication au BOPI 1996-07-09

Inscription le 18 juillet 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°204192 - Publication au BOPI 1996-07-18

Inscription le 16 mars 2006 - Changement de nature juridique n°430181 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396309 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 29 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350652 - Publication au BOPI 2002-07-29

Inscription le 7 juillet 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31407 - Publication au BOPI 1988-07-07

Bouteilles, flacons et tous récipients en verre.